|
Union Nationale
des Experts Certifiés et Techniciens en Parasitologie Immobilière et
autres diagnostics techniques
Association loi
1901 - N° SIRET : 479 288 201 00029
Siège social : 2 allée du Pas du Loup - "Cassy" - 33138 LANTON
Téléphone : 05 56 60 66 13 - Mail :
contact@unectpi.com
Responsable de rédaction : Le Président de l'Association
|
|
Informations générales :
Les informations recueillies lors de
l'adhésion font
l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au
secrétariat de l’association. En application des articles 39 et
suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un
droit d’accès et de rectification aux informations qui vous
concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des
informations vous concernant, veuillez vous adresser à : Secrétariat
National : contact@unectpi.com.
Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée à votre insu sur
le site de l'UNECTPI. Conformément aux articles 39 et suivants de la
loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication
et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la
concernant, en s'adressant à
contact@unectpi.com..
Sous réserve du caractère public des informations contenues dans les
documents présents sur notre site, aucune donnée à caractère
personnel n'est communiquée par l'UNECTPI à des tiers. Les adresses
électroniques recueillies dans le cadre des alertes et listes de
diffusion des lettres d'information ("Lettres d'information",
"Communication des adhérents" ...) ne sont utilisées que pour
l'envoi des informations pour lesquelles la personne s'est
expressément inscrite. Il est possible de se désabonner à tout
moment en écrivant à contact@unectpi.com .
Établissement de liens hypertextes vers le site de l'UNECTPI
Tous les liens vers le site de l'UNECTPI peuvent être établis
librement par nos adhérents ou après accord du Secrétariat National
de l'association (contact@unectpi.com)
Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant
des informations à caractère illicite, violent, polémique,
pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la
sensibilité du plus grand nombre.
Droits d'auteur sur les documents figurant sur le site de l'UNECTPI
Leur reproduction sous forme papier ou électronique est libre sous
réserve :
- de la gratuité de la diffusion ;
- du respect de l'intégrité des documents (aucune modification ni
altération) ;
- de la citation expresse du site www.unectpi.com comme source,
accompagnée d'un lien hypertexte le cas échéant, ainsi que de toutes
les informations utiles s'y rapportant (nom de l'auteur, titre du
document...).
Toute reprise est conditionnée au respect du droit de la propriété
intellectuelle au regard des auteurs et ayant-droits des
photographies, infographies, oeuvres d'art... éventuellement inclus
dans les documents ou sur le site de l'UNECTPI et pour lesquels les
droits n'ont pas été systématiquement acquittés pour une publication
autre.
Pour une reproduction papier, l'usage veut que le projet de
publication fasse l'objet d'une information préalable auprès du
Secrétariat de l'Association (contact), auxquels les pages de garde
et de couverture sont soumises pour approbation, ainsi que tout
avant-propos, préface ou texte que l'éditeur souhaiterait ajouter au
document. L'usage réserve, enfin, à l'UNECTPI l'attribution gratuite
d'un nombre déterminé d'exemplaires de l'ouvrage imprimé.
|
