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expertise-triangle-petit.jpg (4907 octets)Définition
Le radon est un gaz radioactif issu de la désintégration du radium 226 et du radium 224 descendant respectif de l’uranium 238 et thorium 232 présent naturellement dans l’écorce terrestre sous des quantités variable selon les régions et les types des sols. Sa désintégration donne naissance à des éléments solides, eux même radioactif puis du plomb stable.

La concentration en surface est non seulement due aux types de sol mais aussi aux différents possibilité de transfert, du sous-sol vers la surface, liées à la porosité et au degré de fissuration du sol qui joue un rôle important dans ce phénomène.
Ce gaz est très soluble dans l’air. Le gaz radon est un contaminant de l’air identifié comme un des facteurs de cause du cancer du poumon.

Il est aujourd’hui considéré comme la source principale d’exposition radiologique aux rayonnements naturels, pour l’homme.

expertise-triangle-petit.jpg (4907 octets)Le radon dans les bâtiments
On trouve le radon en concentration plus importante dans les bâtiments que dans l’atmosphère extérieure en raison de plus faibles taux de renouvellement de l’air.

Dans les bâtiments existants :
Le radon étant un contaminant de l’air et identifié comme étant un des facteurs de cause du cancer des poumons, sa présence dans les bâtiments peut dépendre de plusieurs facteurs comme :
· la nature du sous-sol
· le type de construction
· le type de matériaux ayant servi à la construction du bien.

Des concentrations élevées peuvent ainsi être mesurées, dans différents types de locaux, telle que les locaux d’habitation, des bâtiments publics ou des bâtiments de type tertiaires ; si ces concentrations dépassent le seuil réglementaire établit par le législateur de 400 Bq/m³ d’air, pour les biens déjà bâtis des mesurent incitant à engager des actions de réduction de la concentration de gaz radon doivent être prise dans ces bâtiments.

Dans les constructions neuves :
S’agissant des constructions neuves, le législateur à rendu obligatoire une étude du sous-sol, par des mesures exactoires du radon, avant tous dépôt de permis de construire dans les départements concernées par le dépistage radon.

Cette étude avant construction à pour but de définir le taux de concentration de radon dans le sol afin de déterminer les mesures préventive et passive lors de la construction et des différents matériaux élaborant le bien bâti.

En revanche, contrairement aux bâtiments existant, il est impossible de prévoir dans le futur bâtiment , le niveau d’expositions et de concentration du gaz radon. La mesure ne pourra se faire qu’une fois la construction neuve achevée. Mais grâce à des membranes spécifiques placées entre le sol et la construction on peut traiter passivement et réduire de façon significative le taux de concentration du radon dans le bien bâti. Le taux recommandé dans une construction neuve est de 200 Bq/m³ d’air.

expertise-triangle-petit.jpg (4907 octets)Les moyens de pénétration du radon
Le gaz radon provenant de la croûte terrestre, est transporté dans le bien par un phénomène de diffusions à travers le sol. Ces différents moyens de pénétrations sont :
· par les fissures, les trous ; les joints non étanche de l’enveloppe du bâtiment au contact du sol.
· par des matériaux poreux constituant l’enveloppe du bâtiment
· par convection induite par une différence de température entre l’intérieur et l’extérieur de la maison qui crée une différence de pression entre l’air contenu dans la maisons et celle contenu dans le sol.

Cette convection induite provoque une mise en dépression du bâtiment, mais d’autres causes de mise en dépression autre que la température peuvent être présente comme :
· la ventilation naturelle appelée tirage thermique
· la ventilation mécanique contrôlée
· le fonctionnement des appareils raccordés tel que les chaudières à gaz qui contribuent à accentuer le tirage thermique

expertise-triangle-petit.jpg (4907 octets)La réglementation
Les pouvoirs publics ont concentré en priorité la lutte contre le radon dans les lieux ouverts au public, où l’on peut faire des séjours prolongés tels que les écoles ou les hôpitaux.

Dans trente et un départements, le diagnostic devient obligatoire pour certains établissements recevant du public.

· les circulaires ministérielles DGS/VS 5 et DGUHC n°99-46 du 27 janvier 1999 et DGS/VS 5 n°99-289 du 20 mai 1999 relatives à l'orga nisation de la gestion du risque lié au radon, et DGS 2001/303 du 2 juillet 2001 relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public (ERP).

· Le décret 2002-460 du 04/04/02 avec ses articles R43-10 & R43-11, relatif à la protection générale des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants.

· Depuis le 15 Août 2003 (date de parution sur le site officiel Legifrance ), un nouvel arrêté concernant le Radon entre en vigueur pour tout organisme souhaitant effectuer des mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public. En effet, les professionnels devront effectuer une demande d'agrément auprès de la DGSNR (Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection). Arrêté NOR:SANC0322742A

· Le 11 Août 2004 est paru l'arrêté, du 22 Juillet 2004, relatif aux modalités de gestion du risque lié au Radon dans les lieux ouverts au public. Cet arrêté décrit les modalités de gestion du risque Radon.
La définition des zones géographiques ainsi que des lieux concernés

· 20 Août 2004: Arrêté du 20 Août 2004 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du Radon dans les lieux ouverts aux public. Ref NOR:SANY0422898A

 

expertise-triangle-petit.jpg (4907 octets) Les Arrêtés officiels sur les agréments en cours de validité sur la mesure du Radon
 Arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux modalités de gestion du risque lié au radon dans les lieux ouverts au public

 Arrêté du 17 septembre 2005 portant agrément d'organismes habilités à procéder  aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public.

 Arrêté du 17 octobre 2005 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public.

 Arrêté du 13 décembre 2005 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public.
 

expertise-triangle-petit.jpg (4907 octets)Qui peut effectuer les diagnostics?
L’opérateur doit disposer d’un agrément, qui comporte deux niveaux :
niveau 1 : pour effectuer les mesures afin de contrôler les niveaux d’activité en radon
niveau 2 : pour effectuer les mesures nécessaires pour identifier la source, les voies d’entrées et le déplacement du radon dans le bâtiment.
 

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Lettre ouverte au Président de la République
Le Cordonnet :
      N°1 Mars 2006
      N°2 Juin 2006
      N°3 Sept 2006
      N°4  Déc 2006

      N°5 Mars 2007
      N°6 Juin2007
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Termites - Amiante - Métré Carrez - CREP (Plomb) - DDT
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UNION NATIONALE DES EXPERTS CERTIFIES
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