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CHAPITRE |
SUJET |
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SEPTEMBRE |
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Partie Publique |
Le Cordonnet n° 6 |
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Partie Publique |
Communiqué du 24.09.07 de la DGUHC à la
demande des associations et organismes du diagnostic immobilier. |
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OCTOBRE - NOVEMBRE |
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Partie Publique |
Le SNDI 2008 - communiqués de la
DGUHC ... |
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Partie Membre |
Mises à jour Section Gaz
-
Contrats de missions adaptés aux DDT
-
Méthodologie des diagnostics gaz |
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Partie Membre |
Documents de la Commission DPE : la fin
des convecteurs |
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Partie Publique |
Documents en accès libre et pour diffusion
- le DI : une mission d'intérêt public
- Lettre ouverte aux notaires
- Propriétaires et locataires : votre vie en lieux sûrs (recommandations
importantes) |
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DECEMBRE |
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Partie Membre |
DDT :
- Création d'un modèle d'Ordre de Mission
adapté aux DDT
- DDT : création d'une fiche récapitulative
Gaz :
- Etiquette DGI (Gaz)
Journées d'information :
- Journée d'information (gaz & électricité) : bulletin de
pré-inscription
Produits/Matériels/Services :
- Mise à jour page fournisseurs
DPE :
- DPE : information complémentaire par Jean-Luc BUCHOU |
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JANVIER - FEVRIER |
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Partie Membre |
Plomb :
-
Arrêté modificatif PCR 21/12/07 modalité formation
DPE :
- Arrêté du 21/09/07 au DPE Bâtiment neuf
- Arrêté du 18/12/07 modifiant arrêté du 150906 relatif au DPE bat vendus
- Document de la commission DPE : "évolution des modes de chauffage pour
le collectif en valorisant les ressources locales".
Gaz :
- Arrêté du 26/12/07 portant agrément d'un organisme pour effectuer les
contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié
relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux
installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à
l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
- Arrêté du 27/12/07 sur désignation d'un organisme pour l'attestation de
conformité des appareils à gaz
- N° de
téléphone réservé aux diagnostiqueurs pour déclaration de DGI Gaz.
Vie des régions - Conseil Administration :
- Compte rendu réunion régionale Midi-Pyrénées
- Compte rendu réunion régionale PACA
- Compte rendu Conseil d'administration du 25 janvier 2008
Formation :
- Catalogue Sherwood 2008
Lois et textes :
- Questions posées à l'Assemblée Nationale (Lois - textes)
- Questions posées au Sénat (nouvelle réponse du 28/02/2008)
Gestion/Documents clients/Documents internes
- Modèle d'"Attestation sur l'honneur" |
